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30 mars 2018 23:12:54
Allons-y pour l’éphéméride du jour :
30 mars :
30 mars 1853 : naissance de Vincent Van Gogh… Aaarrrggghhh, j’ai raté le lien vers une reproduction en ligne ! Trop tard !
[L]‘irruption de la transcendance dans le monde clos de l’immanence fait émerger en même temps la liberté humaine. Le Dieu unique qui apparaît se révèle comme une personne et parle à l’homme comme un interlocuteur-personne, c’est-à-dire un être libre. L’homme qui se soustrait au destin ne tombe pas sous la coupe d’une autre nécessité venue d’ailleurs : son propre sort lui revient. On imagine ce que cette rupture implique en termes d’angoisse et de tourment : l’être humain va se trouver dénudé au sein de l’histoire qui lui est confiée, livré à ses démons et sommé de rendre des comptes à soi-même.
Chantal Delsol, Les pierres d’angle. A quoi tenons-nous ? (2014)
L’amorce est terminée. Me voilà fin prêt pour l’exploitation documentaire et la valorisation de l’information générale…
Activons la chronique
Ouille ! Un agent qui bosse pour moi en amont, et qui inspecte les propriétés du volume de textes de dépêches – ce 30 mars 2018 371 dépêches – m’a invité à tenter une chronique juridico-judiciaire ! Je n’ai bien évidemment aucune compétence en la matière ! Je me suis efforcé de repérer néanmoins les titres de la journée les plus importants du point de vue du droit. Le droit se distribue, dans la mesure où j’y comprends quelque chose, entre quatre logiques :
La logique proprement juridique, pour laquelle je retiendrai tout particulièrement trois titres :
- Provocations, rivalités et extrême droite : comment la fac de droit de Montpellier a basculé dans la violence en une nuit
- Infractions en pagaille au réacteur à haut flux de Grenoble
- Tunisie : la dynamique en faveur de l’égalité homme-femme relancée
La logique judiciaire, avec les titres (infra) :
- « Etre avocat de la défense, ce n’est pas nier la souffrance de la victime »
- « S’il devait être jugé, Nicolas Sarkozy serait traité comme n’importe quel citoyen »
- La défense douteuse du « verrou de Bercy » par Gérald Darmanin
A ces deux premières catégories de thèmes, j’ajoute « Enquêtes et Investigations » :
- Algérie : la thèse officielle sur la mort des moines de Tibéhirine mise en doute
- Nordahl Lelandais : le passé du tueur passé au crible
- Provocations, rivalités et extrême droite : comment la fac de droit de Montpellier a basculé dans la violence en une nuit
Enfin, il me semble que le registre intitulé « Contrôle et Vérification » engendre une juridicité particulière, comme on le voit dans des dépêches comme celles-ci :
- Infractions en pagaille au réacteur à haut flux de Grenoble
- Plus d’informations de qualité pour lutter contre les « fake news »
- Les entreprises pétrolières bientôt soumises à des règles plus strictes en mer
On va considérer tout ça un peu plus en détail …
J’essaye de détailler un peu
J’ai repéré les 5 dépêches du jour qui déploient plus fortement que les autres la catégorie « Formes juridiques ».
La première dépêche est celle-ci : « Tunisie : la dynamique en faveur de l’égalité homme-femme relancée ». On y lit :
Un vent d’égalité entre les sexes souffle-t-il sur la Tunisie ? Après l’adoption d’une série de mesures, ce pays traditionnellement perçu comme pionnier dans le monde arabe en matière de droits des femmes a récemment décidé de s’attaquer au tabou de l’héritage.
En janvier, une loi contre les violences faite aux femmes, votée six mois plus tôt, est entrée en vigueur, élargissant considérablement le champ des infractions : violences morales, exploitation économiques ou harcèlement tombent désormais sous le coup de la loi.
L’impératif de parité inscrit dans le code électoral a, par ailleurs, obligé les partis politiques à aller chercher de nombreuses femmes pour les municipales de mai, y compris comme têtes de liste.Et, depuis septembre, les Tunisiennes sont libres de se marier avec des non-musulmans, après l’abrogation de circulaires jugées discriminatoires par la présidence de la République.
Cette égalité successorale s’annonce comme l’une des réformes les plus épineuses pour la Commission des libertés individuelles et de l’égalité, (Colib), créée l’été dernier par le président afin de traduire dans la législation l’égalité inscrite dans la Constitution.
La deuxième : « L’UE veut accélérer le partage de données avec la police ». Voici les énoncés relevant du registre Formes juridiques :
La loi sur les preuves électroniques forcera un large éventail d’application de communication numérique à répondre rapidement à des demandes de données de la part des forces de l’ordre ou de la justice.
Avec la nouvelle loi sur les preuves électroniques, les autorités s’adresseront directement à une entreprise étrangère, sans intermédiaire.
La Commission proposera deux nouvelles lois drastiques pour les entreprises de la tech.
Un nouveau règlement autorisera ainsi les autorités dans les États membres à demander aux entreprises de partager leurs données dans les dix jours, voire six heures « en cas de menace imminente pour la vie ou l’intégrité physique d’une personne ou pour une infrastructure cruciale ».
La troisième dépêche a pour titre « Infractions en pagaille au réacteur à haut flux de Grenoble ». Les extraits qui s’imposent ici :
Par un avis d’incident publié le 31 mai 2017 et plusieurs rapports d’inspection publiés les 26 juillet 2017, les 9 février et le 15 février 2018 sur le site Internet de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), les associations Réseau « Sortir du nucléaire » et Sortir du nucléaire 38 ont été informées de faits constituant des infractions au Code de l’environnement et à la réglementation relative aux installations nucléaires de base sur le site du réacteur à haut flux de l’Institut Laue Langevin à Grenoble.
Dans son appréciation 2016, l’ASN attend un renforcement de l’organisation de l’ILL au regard des exigences de la réglementation.
L’ASN a relevé que l’organisation actuelle de l’exploitant ne lui permet pas de répondre à l’ensemble des exigences concernant la gestion des écarts, la détection des événements et le système de gestion intégré (SGI) telles que précisées par l’arrêté du 7 février 2012.
Les inspecteurs ont notamment vérifié les dispositions de l’article 26 du décret n° 2007-1557 du 2 novembre 2007 relatif aux installations nucléaires de base et au contrôle, en matière de sûreté nucléaire, du transport de substances radioactives et se sont intéressés à la manière dont l’exploitant préparait et réalisait les opérations de modifications.
Quatrième texte de la série Formes juridiques : « RD Congo : Nationalité congolaise et boîte de Pandore ». On peut y lire tout particulièrement :
Nous allons rappeler le cadre posé par la Constitution (1), la loi de 2004 sur la nationalité (2) et la nécessité de repenser la nationalité congolaise (3). 1.
Une loi organique détermine les conditions de reconnaissance, d’acquisition, de perte et de recouvrement de la nationalité congolaise « .
Nous allons donc nous limiter à la nationalité congolaise d’origine, telle qu’elle est cernée par la loi de 2004, destinée à préciser les dispositions de l’article 10 de la Constitution.
La loi du 12 novembre 2004 sur la nationalité Aux termes de la loi du 12 novembre 2004, la nationalité congolaise d’origine repose sur trois bases : l’appartenance, la filiation et la présomption de la loi.
Enfin, j’ai retenu cette autre dépêche : » Provocations, rivalités et extrême droite : comment la fac de droit de Montpellier a basculé dans la violence en une nuit « . Quelques énoncés pour finir :
p. » Cette nuit du jeudi 22 au vendredi 23 mars, un groupe d’une dizaine d’hommes cagoulés tabassent à coups de poings et de planches des étudiants mobilisés contre la réforme de l’accès à l’université, dans l’amphithéâtre A de la faculté de droit.
Jeudi 29 mars, le doyen, Philippe Pétel, et un professeur de la fac de droit, Jean-Luc Coronel de Boissezon, ont été mis en examen.
A la fin du défilé, un groupe de syndicalistes et d’étudiants se rendent à la faculté de droit, dans le centre-ville, pour une assemblée générale regroupant différents métiers.
Une assemblée générale y a déjà eu lieu la veille, à l’initiative des étudiants en droit mobilisés contre la réforme de l’accès à l’université et en présence du doyen Philippe Pétel.
Pour passer du droit à la justice, enfin plus précisément à l’ordre judiciaire, il suffit de regarder des couples d’objets typiques de ce que l’on appelle le « contentieux » :
avocats et magistrats (8) :
Radio FranceMoins de deux semaines après la présentation par le gouvernement des grandes lignes de la réforme de la justice, les principaux syndicats de magistrats et d’avocats appellent vendredi 30 mars à « une journée justice morte ».
« « Aux assises, on prend le temps d’entendre les victimes, les témoins, les experts, les enquêteurs » : pourquoi l’idée d’un tribunal criminel fâche les avocats », franceinfo, 30 mars 2018
la justice et avocats (5) :
Citant des affaires sensibles, des avocats pénalistes évoquent les communiqués de presse plus rapides que la justice, les multiplications des déclarations sur les écrans, les images spectaculaires des faits reprochés à leur client, les réactions dans l’opinion publique.
« « Etre avocat de la défense, ce n’est pas nier la souffrance de la victime » », Le Monde, 30 mars 2018
avocat et procès (5) :
« La justice du Schleswig-Holstein se retrouve prise dans un conflit interne à l’Espagne de nature politique », Nikolaos Gazeas, avocat expert en droit pénal à Cologne Comme d’autres juristes allemands, cet avocat estime que les juges du Schleswig-Holstein, le Land où a été interpellé M. Puigdemont, où il est détenu et où son cas doit être examiné dans les soixante jours suivant son arrestation, ne peuvent pas prendre le risque d’exposer le prévenu à un procès de nature politique en Espagne.
« Le casse-tête juridique et politique de l’affaire Puigdemont en Europe », Le Monde, 30 mars 2018
avocat et la justice (5) :
L’affaire des " écoutes " éclate en 2014 " L’affaire des écoutes de l’Elysée éclate en 2014, quand la justice et la presse se penchent sur les relations de Nicolas Sarkozy avec son avocat Thierry Herzog.
« Paul Bismuth, alias Sarkozy, renvoyé en correctionnelle dans l’affaire des « écoutes ». Et de deux ! », Agoravox, 30 mars 2018
avocate et barreau (3) :
Des faits triés selon leur gravité Pour Aline Lebret, avocate pénaliste au barreau de Caen, la cour d’assises est la seule garantie pour que la justice soit bien rendue.
« « Aux assises, on prend le temps d’entendre les victimes, les témoins, les experts, les enquêteurs » : pourquoi l’idée d’un tribunal criminel fâche les avocats », franceinfo, 30 mars 2018
La question des alertes et des risques croise celle du droit et de la justice. Parmi les objets d’alerte qui s’imposent ce jour, on note :
TERRORISME@, DECHETS-EN-GENERAL@, LE-NUCLEAIRE-EN-GENERAL@, biodiversité, TABAC@, CO2, incendie, CHANGEMENTS-CLIMATIQUES@, alcool, drogue, bruit, Plomb@, SEISME@, Ebola, rage, SIDA@, hépatites, obésité, glyphosate, déforestation, AMIANTE@, ouragan, hormones, sécheresse, accidents de la route, bronzage, inondations, POLLUTION ATMOSPHERIQUE@, marée noire, poussière …
Je suggère maintenant d’afficher les énoncés du jour qui associent alerte et justice. Ce qui donne :
Téléchargez notre plainte et ses annexes Infractions en pagaille – Plainte 30/03/18 Plus sur ILL 1er octobre 2014 : Nos communiqués de presse – « Nukléa », « Ultrapropre », « World Nuclear Exhibition » : l’industrie nucléaire tient salon, nous nous mobilisons ! MENU Pourquoi et comment agir en justice ? Nos actions juridiques Les différentes autorités du nucléaire Quelques textes de droit nucléaire Guide juridique du militant Soyez directement informés de toute notre actualité juridique ! Soutenez notre action juridique Thèmes Risques et accidents ILL L
« Infractions en pagaille au réacteur à haut flux de Grenoble, », Réseau Sortir du nucléaire, 30 mars 2018
Présidentielle au Mexique copyright AFPIl a aussi promis de reprendre à zéro la renégociation avec les Etats-Unis et le Canada de l’accord de libre-échange nord-américain (Aléna) et évoqué une possible amnistie pour les trafiquants de drogue.
« International – La course présidentielle démarre au Mexique avec la gauche en tête, », AFP, 30 mars 2018
« Il est possible aussi que quelqu’un meure dans une attaque terroriste coordonnée à travers nos outils », souligne le texte.
« Facebook : prêt à croître même aux dépens des utilisateurs, selon un mémo interne, », Challenges, 30 mars 2018
Ce qui donne à penser qu’ils avaient bien été arrêtés arbitrairement… Quelle organisation pour quel internement ? Quelle est, de plus, la praticabilité de cette mesure ? Il est malheureusement certain que, comme en Algérie, une énorme confusion administrative et politique s’installera : comment organiser sans débordement de violence visible, l’arrestation de dizaines de milliers de personnes, leur acheminement vers des centres de détention et l’assurance de la communication et la sureté autour de cette opération ? Pour qui veut s’en souvenir, le pouvoir algérien dut d’abord concentrer les futurs détenus dans des commissariats en bordure des grandes villes, notamment d’Alger et d’Oran, où la police et l’armée algériennes pratiquèrent, avant de les répéter dans les centre de détention du Sahara, diverses formes de torture : tabassages, usage de l’eau et de l’électricité, pendaison par les pieds ou les organes génitaux (faisant avouer à peu près tout et n’importe quoi à ces détenus).Et puis, où placer les détenus ? Si l’Algérie des années 90 dispose de sept centres de détention dans le Sahara (notamment à Reganne, ancien site nucléaire, ou Timimoun, Adrar et Ouargala, ancien centre d’essais chimiques), où la France placera-t-elle ses détenus ? En Corse, à la Réunion ou en Guyane, comme aux temps du bagne ? On imagine que les Corses et les ultramarins accueilleront avec enthousiasme la création de centres de détention.
« Laurent Wauquiez, l’obsession de la détention, », regards.fr, 30 mars 2018
Le plus haut tribunal administratif grec, le Conseil d’État, a rejeté un recours introduit par l’Association des entreprises de cigarettes électroniques, confirmant ainsi que l’utilisation d’e-cigarettes devait être aussi limitée que celle des cigarettes traditionnelles.
« La justice grecque restreint l’utilisation des e-cigarettes, », Euractiv, 30 mars 2018
Un tribunal grec a estimé que les cigarettes électroniques devraient être soumises aux mêmes restrictions que les cigarettes traditionnelles dans l’espace public et la publicité.
« La justice grecque restreint l’utilisation des e-cigarettes », Euractiv, 30 mars 2018
Quels sont les nouveaux sigles ?
L’agent expérimenté en interpellation de sigles non identifiés m’a répercuté ceux-ci : AMLO, TEJ, HIE
Je lui demande de les clarifier ?
Allez hop, on ouvre les nouveaux sigles :
- AMLO
- Andrés Manuel Lopez Obrador,
- TEJ
- traités d’entraide judiciaire,
- HIE
- hypoxémie induite à l’exercice
Je note les personnalités du jour
Les palmarès intéressent pas mal de monde sur cette planète. Je lis par exemple à propos de Mme Merkel, la chancelière allemande : La chancelière allemande Angela Merkel a détrôné la secrétaire d’Etat américaine Condoleezza Rice comme femme la plus puissante de la planète, selon le classement 2006 des 100 femmes les plus influentes en termes de visibilité médiatique et de pouvoir économique, publié fin août 2006 par le magazine Forbes.
Je me demande si je finirai un jour dans un institut de sondage ou d’étude des médias !
Dans l’actualité de la journée, les dix personnalités qui tendent à s’imposer sont : Macron, Trump, Sarkozy, Faure, Skripal, Hallyday, Salengro, Pepy, Erdogan, Roux,…
Et pour revenir à Merkel, je lis :
" Avant tout, nous sommes pour une seule Union à 27, comme l’a dit la chancelière Angela Merkel à Varsovie, et non pour une Union à plusieurs vitesses.
« International – La Pologne bien décidée à défendre sa vision de l’avenir de l’UE », AFP, 30 mars 2018
« Sur le rapport de la gauche à la question des migrants et des réfugiés » En 2015, quand Angela Merkel ouvre les frontières de l’Allemagne, David Pujadas pose la question à Jean-Luc Mélenchon (…)‘est-ce que vous auriez fait comme elle ?’, la répons est non.
« Raphaë ;l Glucksmann : " ;La gauche a abandonné les réfugiés en assumant le fait que c’était impopulaire." ; », regards.fr, 30 mars 2018
Mais les conservateurs du parti chrétien-démocrate d’Angela Merkel s’y refusent et les sociaux-démocrates, leurs partenaires gouvernementaux, viennent de retirer une proposition de loi en ce sens afin de ménager le camp de la chancelière.
« En Allemagne, la lutte pour l’accès à l’avortement continue », Challenges, 30 mars 2018
Ce responsable ouvertement homosexuel et détracteur de Mme Merkel s’est attiré de vives critiques, notamment des Verts qui l’accusent de « propager une image des femmes datant des années 50 ». Le débat s’étend maintenant aux tests sanguins pour détecter la trisomie 21 qui, s’ils étaient remboursés, feraient grimper les avortements, accusent certains.
« En Allemagne, la lutte pour l’accès à l’avortement continue », Challenges, 30 mars 2018
L’état du palmarès des 30 premières personnalités de l’actualité
Voici le palmarès des gens qui ont fait l’actualité entre le 14 septembre 2004 et le 29 mars 2018 :
| 3076 | Sarkozy |
| 2063 | Hollande |
| 1703 | Obama |
| 966 | Fillon |
| 916 | Poutine |
| 885 | Royal |
| 860 | Valls |
| 821 | Le Pen |
| 809 | Bush |
| 785 | Trump |
| 760 | Chirac |
| 695 | Merkel |
| 665 | Macron |
| 614 | Clinton |
| 540 | Villepin |
| 407 | Bayrou |
| 390 | Mélenchon |
| 370 | Netanyahu |
| 351 | Kerry |
| 338 | Abbas |
| 337 | Erdogan |
| 336 | Ayrault |
| 332 | Aubry |
| 315 | Copé |
| 288 | Kadhafi |
| 283 | Juppé |
| 270 | Fabius |
| 251 | Berlusconi |
| 248 | Cameron |
| 239 | Hamon |
Après ce tableau qui donne une sorte de photographie rétrospective, j’indique les surgissements inédits du jour :
Salengro, Meade, Cro-Magnon, Larigauderie, Bozworth, Namazov, Preda, Coronel, Czaputowicz, Morain, Nicolle
La nécrologie du jour
On m’a transmis l’expression selon laquelle « on creuse sa tombe avec ses dents »… mais alors comment font les sans-dents ?
Essayons de prendre un point de vue géopolitique
Je n’ai aucune compétence de cartographe et pourtant on me demande de faire des cartes ! Comme celle-ci sur laquelle je projette les capitales européennes les plus citées ce jour !
Paris, Londres, Rome, Bruxelles, Athènes, Skopje, Belgrade, Varsovie, Berlin, Prague, Bern, Bucarest, Sofia, Vienne, Luxembourg, Madrid, Vilnius, Budapest, Oslo, Dublin…
Je passe à la suite !
Je me demande si moi, ou un de mes semblables, peut se retrouver au tribunal dans un futur très proche – comme témoin, expert, victime, accusé voire, qui sait, comme avocat ou juge ? Pour l’heure, je suis tout ce que je vois passer autour de l’arène judiciaire. Par exemple :
Les avocats des premiers enfants du rocker ont demandé au tribunal d’interdire la vente et le changement de statut des biens immobiliers de leur père et de placer ses droits d’auteur sous séquestre, dans l’attente d’un règlement de la succession.
« Décision le 13 avril sur l’héritage Hallyday », Challenges, 30 mars 2018
Le « tribunal médiatique » prend de l’ampleur.
« « Etre avocat de la défense, ce n’est pas nier la souffrance de la victime » », Le Monde, 30 mars 2018
Je n’ai pas encore reçu le code permettant de continuer !