Je lis dans la foulée une transition politique et une orbite elliptique… mais ceci étant dit, par proptose, j’aurais pu remarquer transition elliptique et orbite politique !
14 mars 2016 23:9:46
L’orchestrateur de ces discussions, Staffan de Mistura, envoyé spécial de l’ONU pour la Syrie, a affirmé que " la mère de toutes les questions " était de trouver un accord sur une transition politique.
« Syrie : Poutine ordonne le retrait du gros de son contingent », AFP, 14 mars 2016
Après avoir largué l’atterrisseur, la sonde TGO entrera dans une orbite elliptique et ralentira très progressivement pour se placer sur une orbite circulaire à 400 km d’altitude.
« ExoMars 2016 : la mission russo-européenne entame son voyage vers la planète rouge », AFP, 14 mars 2016
Nous voici le 14 mars, j’ai voulu regarder ce qu’il y avait sur la date du jour mais un groupe de pointeurs fous s’est pointé et m’a détourné sur ce message rituel ! Passons à la citation, on aura peut-être sans doute possiblement un peu plus de chance !
Dans la vie, voyez-vous, il y a trois formes de savoirs : le savoir tout court, le savoir-faire et le savoir vivre. Et le seul qui compte au fond, c’est le savoir vivre.
Talleyrand
Je passe du coq à l’âne comme je le fais souvent mais je me permets de signaler ce site sur le Réseau des réseaux, si tu as le ressenti de manquer d’influence :
http://www.spinpartners.fr/
J’active la chronique
Ben ça alors ! Un agent qui bosse pour moi en amont, et qui analyse les propriétés du dossier de dépêches – ce 14 mars 2016 143 dépêches – m’a invité à tenter une chronique juridico-judiciaire ! Je n’ai cela va sans dire, bien que cela aille beaucoup mieux en le disant aucune compétence en la matière ! Je me suis efforcé de repérer néanmoins les titres de ce jour de mars les plus importants du point de vue du droit. Le droit se distribue, dans la mesure où j’y comprends quelque chose, entre quatre logiques :
La logique proprement juridique, pour laquelle je retiendrai par exemple trois titres :
- Sécurité des réseaux de canalisations : l’ordonnance est parue
- Les IGP artisanales peinent à voir le jour
- Une circulaire dresse les modalités de mise en place des régions académiques
La logique judiciaire, avec les titres (infra) :
- Claire Liaud va prendre sa première présidence de TGI
- Révélations attendues au procès « Vatileaks »
- La CJUE autorise une obligation de résidence pour les bénéficiaires du droit d’asile, mais sous de strictes conditions
A ces deux premières catégories de thèmes, j’ajoute « Enquêtes et Investigations » :
- ExoMars 2016 : la mission russo-européenne entame son voyage vers la planète rouge
- ExoMars s’envole pour pouvoir atterrir
- Le procès « Vatileaks » a repris, des révélations attendues
Enfin, il me semble que le registre baptisé « Contrôle et Vérification » engendre une juridicité particulière, comme on le voit dans des dépêches comme celles-ci :
- Permis de conduire : les inspecteurs appelés à la grève mardi
- ExoMars 2016 : la mission russo-européenne entame son voyage vers la planète rouge
- Crise agricole : la Commission européenne va présenter des « mesures significatives »
On va examiner tout ça un peu plus en détail …
Le mieux pour considérer ce qui se dit du droit ou plus généralement des formes juridiques est de sélectionner des traits qui engagent des couples d’objets juridiques. Ce n’est pas très « conceptuel » mais cela évite les brouillages lexicaux habituels :
loi et ordonnance (3) :
La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique confère en effet au gouvernement une très large habilitation à légiférer par ordonnance sur ce qui a trait à la simplification des procédures d’autorisation relatives à certaines canalisations de transport (de gaz ou d’hydrocarbures) présentant un intérêt public dans le domaine de l’énergie.
« Sécurité des réseaux de canalisations : l’ordonnance est parue », Localtis.info, 14 mars 2016
code et ordonnance (2) :
Meilleur lisibilité Le second objet de cette ordonnance est de mettre en place un socle législatif transversal – au sein du code de l’environnement – pour toutes les canalisations dangereuses intéressant le secteur de l’énergie (réseaux de transport et de distribution de gaz, réseaux de transport de produits pétroliers, réseaux de chaleur et installations domestiques de gaz).Et ce afin « d’asseoir les règlements de sécurité existants relatifs à la conception, la construction et l’exploitation de ces canalisations ».
« Sécurité des réseaux de canalisations : l’ordonnance est parue », Localtis.info, 14 mars 2016
loi et contrat (2) :
En l’absence du contrat de performance Etat-SNCF Réseau, un an et demi après le vote de la loi de réforme ferroviaire, le régulateur peine ainsi à vérifier le respect de cette trajectoire financière.
« L’Arafer affirme son rôle d’aiguillon pour les décideurs publics », Localtis.info, 14 mars 2016
lois et Loi (1) :
Par exemple les méthodes comptables de consolidation pour les collectivités territoriales ou la nouvelle comptabilité d’État dérivée de la Loi organique relative aux lois de finances (LOLF).
« Qu’apportent les sciences de gestion au décideur politique ? », TheConversation-France, 14 mars 2016
ordonnance et règlements (1) :
Meilleur lisibilité Le second objet de cette ordonnance est de mettre en place un socle législatif transversal – au sein du code de l’environnement – pour toutes les canalisations dangereuses intéressant le secteur de l’énergie (réseaux de transport et de distribution de gaz, réseaux de transport de produits pétroliers, réseaux de chaleur et installations domestiques de gaz).Et ce afin « d’asseoir les règlements de sécurité existants relatifs à la conception, la construction et l’exploitation de ces canalisations ».
« Sécurité des réseaux de canalisations : l’ordonnance est parue », Localtis.info, 14 mars 2016
Je poursuis la chronique « judiciaire », au risque d’ailleurs de me répéter un peu
J’ai repéré les 5 dépêches du jour qui déploient plus fortement que les autres la catégorie « Logique judiciaire ».
La première dépêche est celle-ci : « La CJUE autorise une obligation de résidence pour les bénéficiaires du droit d’asile, mais sous de strictes conditions ». On y lit :
Dans un arrêt du 1er mars 2016, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) prend une position qui pourrait avoir des conséquences importantes dans la répartition territoriale de l’installation et de la prise en charge des bénéficiaires d’une protection internationale au titre du droit d’asile.
Deux dispositions contradictoires En l’espèce, la CJUE se prononce sur un renvoi préjudiciel dont elle était saisie par le Bundesverwaltungsgericht (Cour administrative fédérale allemande, l’équivalent du Conseil d’Etat).
Pour éviter les utilisations abusives de ce motif, la CJUE précise que la juridiction allemande devra vérifier si les bénéficiaires de la protection subsidiaire percevant l’aide sociale sont davantage confrontés à des difficultés d’intégration que les autres personnes non citoyennes de l’UE résidant légalement en Allemagne et percevant l’aide sociale.
Jean-Noël Escudié / PCA Références : Cour de justice de l’Union européenne, arrêt conjoint C-443/14 et C-444/14 du 1er mars 2016, Kreis Warendorf/Ibrahim Alo et Amira Osso c/Region Hannover.a
La deuxième : « Brésil : Rousseff acculée après les énormes manifestations de dimanche ». Voici les énoncés relevant du registre Logique judiciaire :
Mercredi, le Tribunal suprême fédéral (STF) doit fixer définitivement les règles du cheminement parlementaire de la procédure, qui devrait rebondir immédiatement après.
Une autre option favorable pour lui serait que la justice électorale casse le mandat de Dilma Rousseff et du vice-président Temer pour financement illégal de leur campagne par Petrobras.
Manifestation pour le départ du pouvoir de la présidente brésilienne Dilma Rousseff à Sao Paulo au Brésil, le 13 mars 2016 copyright AFPMais la procédure en cours devant le Tribunal supérieur électoral (TSE) est encore plus lente, et son issue plus incertaine, que celle de la destitution.Et Mme Rousseff a clairement indiqué vendredi qu’elle n’avait « aucune intention de démissionner ».
Son entrée au gouvernement, qui le mettrait à l’abri de la justice ordinaire, pourrait passer pour une dérobade.
La troisième dépêche a pour titre « Révélations attendues au procès « Vatileaks » ». Les extraits qui s’imposent ici :
Le procès « Vatileaks », qui juge cinq accusés dont deux journalistes pour la fuite de documents confidentiels du Vatican, va entrer lundi après-midi dans le vif du sujet, avec l’audition en séance publique des témoins et sans doute des révélations à la clé.
Détails scabreux entre deux des prévenus, le prélat espagnol Lucio Angel Vallejo Balda, proche de l’Opus Dei, et la consultante italienne en communication, Francesca Chaouqui, piratage informatique et chantage présumé sont au coeur de ce procès, qui se tient à l’intérieur des murs fortifiés du petit Etat, comme pour mieux y contenir ses secrets.
Samedi matin, une audience à huis-clos d’environ une heure s’est tenue, durant laquelle tous les prévenus étaient présents avec leurs avocats, a rapporté par la suite le père Federico Lombardi, porte-parole du Vatican.
Ces expertises concernent des e-mails et messages échangés via l’application Whatsapp, sur des ordinateurs et téléphones saisis par la justice vaticane, afin d’établir qui sera retenu dans l’acte d’accusation.
Quatrième texte de la série Logique judiciaire : « Le procès » Vatileaks « a repris, des révélations attendues ». On peut y lire en particulier :
Le procès « Vatileaks », qui juge cinq personnes dont deux journalistes pour la fuite de documents confidentiels du Vatican, a repris lundi peu avant 15h00 GMT, avec l’audition en séance publique des témoins et peut-être des révélations à la clé.
Liaison présumée entre deux des prévenus, le prélat espagnol Lucio Angel Vallejo Balda, proche de l’Opus Dei, et la consultante italienne en communication, Francesca Chaouqui, piratage informatique et chantage présumé sont au coeur de ce procès, qui se tient à l’intérieur des murs fortifiés du petit Etat, comme pour mieux y contenir ses secrets.
Entièrement vêtue de noir et accompagnée de quatre gardes du corps, Mme Chaouqui, enceinte de six mois, n’a pas fait de déclaration à son arrivée au tribunal.
Emiliano Fittipaldi, l’un des journalistes prévenus, arrive au procès « Vatileaks » qui reprend au Vatican, le 14 mars 2016 copyright AFP Les deux premières journées de lundi et mardi sont consacrées à l’audition des témoins.
Enfin, j’ai retenu cette autre dépêche : « Claire Liaud va prendre sa première présidence de TGI ». Quelques énoncés pour finir :
Vice-présidente au tribunal de grande instance (TGI) du Mans (Sarthe), chargée de l’instance au tribunal de La Flèche, depuis 2012, Claire Liaud a été proposée – par le Conseil supérieur de la magistrature – aux fonctions de présidente du TGI de Saintes (Charente-Maritime).
Elle va remplacer Stéphane Brossard, qui présidait ce tribunal depuis 2010.
Claire Liaud est entrée en 1997 dans la magistrature, où elle a débuté en exerçant les fonctions de juge d’instruction au tribunal de grande instance de Laon (Aisne), puis de juge au tribunal de grande instance d’Angers (Maine-et-Loire) en 2001.
Une chronique juridico-judiciaire qui ne parlerait pas de délinquance économique serait assez irréaliste. C’est pourquoi j’enchaîne sur des objets qui ont généralement pour caractéristique de faire des affaires et des scandales : détournement, corruption, malversations, trafiquants
La zone bénéficie aussi de sa situation géographique puisqu’elle ne se trouve pas sur la route des contrebandiers et autres trafiquants de drogue.
« Afghanistan : une sulfureuse police locale balaye les talibans dans le sud, », AFP, 14 mars 2016
Matthieu Geraads a été nommé conseiller au cabinet de Ségolène Neuville, secrétaire d’Etat chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l’exclusion, en remplacement de Marie-Automne Thépot – Charlotte Geay a été désignée en qualité de secrétaire générale adjointe du Conseil supérieur de la mutualité, en remplacement de Laure Alduy – Véronique Perrier, ingénieure en chef des Ponts, des eaux et des forêts, prend les fonctions de sous-directrice des affaires générales, au sein du service des affaires générales et de la performance de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature, à l’administration centrale du ministère de l’Environnement et du ministère du Logement – Florent Clouet a été nommé conseiller technique au cabinet de la ministre des Outre-mer, George Pau-Langevin – Mis en examen et placé en détention provisoire, dans le cadre d’une affaire de « détournement » d’objets appartenant au Mobilier national de France, Hugues Malecki, secrétaire général pour les affaires régionales auprès de la préfète de la région Normandie, a été suspendu de ses fonctions.
« Mouvements, », ACTEURS PUBLICS, 14 mars 2016
Sans parler des incessantes révélations dévastatrices du méga-scandale de corruption Petrobras.
« Brésil : Rousseff acculée après les énormes manifestations de dimanche, », AFP, 14 mars 2016
Pour atteindre les Palestiniens, les donateurs n’ont d’autre choix que de passer par Israël, ce qui lui fournit de riches opportunités pour ce qu’il nomme « détournement » et « réaffectation » de l’aide.
« Un rapport révèle que l’essentiel de l’aide humanitaire destinée au Palestiniens, va dans les caisses d’Israël, », Mondialisation.ca, 14 mars 2016
En fait le détournement de l’aide se fait parce qu’Israël contrôle toute la circulation des personnes et des biens.
« Un rapport révèle que l’essentiel de l’aide humanitaire destinée au Palestiniens, va dans les caisses d’Israël, », Mondialisation.ca, 14 mars 2016
Ils comparaissent depuis fin novembre, de même que deux journalistes italiens, Gianluigi Nuzzi et Emiliano Fittipaldi, qui ont utilisé ces documents dans deux livres, « Chemin de croix » et « Avarizia » (avarice), sur la persistance, malgré la volonté de réforme affichée par le pontife argentin, de dysfonctionnements et malversations financières.
« Révélations attendues au procès « Vatileaks », », AFP, 14 mars 2016
Moins de 20% des dons faits par les croyants est utilisé à des fins de bienfaisance, apprend-on par exemple, en partie à cause des lourdeurs de la bureaucratie vaticane, mais aussi en partie en raison du détournement de ces sommes pour financer le train de vie luxueux de certains cardinaux.
« Révélations attendues au procès « Vatileaks », », AFP, 14 mars 2016
Il touche indirectement le pape François, engagé dans une réforme difficile de la Curie et qui a souligné sa volonté de continuer la lutte contre la corruption.
« Révélations attendues au procès « Vatileaks », », AFP, 14 mars 2016
Francesca Chaouqui ©, consultante italienne en communication, l’une des prévenus, arrive au procès « Vatileaks », qui reprend au Vatican le 14 mars 2016 copyright AFP Ils comparaissent depuis fin novembre, de même que deux journalistes italiens, Gianluigi Nuzzi et M. Fittipaldi, qui ont utilisé ces documents dans deux livres, « Chemin de croix » et « Avarizia » (Avarice), sur la persistance, malgré la volonté de réforme affichée par le pontife argentin, de dysfonctionnements et malversations financières.
« Le procès « Vatileaks » a repris, des révélations attendues, », AFP, 14 mars 2016
Moins de 20% des dons faits par les croyants est utilisé à des fins de bienfaisance, apprend-on par exemple, en partie à cause des lourdeurs de la bureaucratie vaticane, mais aussi en partie en raison du détournement de ces sommes pour financer le train de vie luxueux de certains cardinaux.
« Le procès « Vatileaks » a repris, des révélations attendues, », AFP, 14 mars 2016
Il touche indirectement le pape François, engagé dans une réforme difficile de la Curie et qui a souligné sa volonté de continuer la lutte contre la corruption.
« Le procès « Vatileaks » a repris, des révélations attendues », AFP, 14 mars 2016
Quels sont les nouveaux sigles ?
Il me semble que cette routine d’affichage des sigles nouveaux lasse tout le monde… enfin, il y en a 4 :
UEPAO, EFSE, FSATME, SPUC
Je rappelle que l’arrivage de nouveaux sigles doit être soumis à des visites de contrôle avant leur insertion dans notre index :
- UEPAO
- Unité Expérimentale de Physiologie Animale de l’Orfrasière,
- EFSE
- Early Food Safety Evaluation,
- FSATME
- fonds sociaux d’aide aux travaux de maîtrise de l’énergie,
- SPUC
- Society for Protection of Unborn Children
Je note les personnalités du jour
Et les grands gagnants du concours général de puissance médiatique sont aujourd’hui :
Trump, Merkel, Bowie, Azalea, Mistura, Valls, Vilmorin, Clinton, Rousseff, Chaouqui, …
L’état du palmarès des 30 premières personnalités de l’actualité
Soit la liste des 30 noms qui ont marqué le traitement de l’actualité entre le 14 septembre 2004 et le 13 mars 2016 :
| 2823 | Sarkozy |
| 1633 | Hollande |
| 1516 | Obama |
| 801 | Royal |
| 784 | Bush |
| 753 | Fillon |
| 725 | Chirac |
| 650 | Valls |
| 606 | Poutine |
| 564 | Le Pen |
| 538 | Villepin |
| 473 | Merkel |
| 355 | Bayrou |
| 352 | Clinton |
| 329 | Aubry |
| 316 | Ayrault |
| 314 | Abbas |
| 308 | Kerry |
| 306 | Netanyahu |
| 306 | Copé |
| 269 | Kadhafi |
| 267 | Fabius |
| 239 | Berlusconi |
| 223 | Lagarde |
| 207 | Bettencourt |
| 202 | Morsi |
| 199 | Cameron |
| 189 | Juppé |
| 187 | Erdogan |
| 183 | Brown |
Suis-je proprement tenu d’afficher ce palmarès ? Je pourrais le calculer de manière implicite et ne rien en dire. Ce n’est au fond qu’un outillage destiné à programmer des recherches futures !
Je ne suis pas prêt à parier que ce type d’information ait une véritable utilité et qu’elle ne soit pas purement décorative, mais je souligne les personnes qui émergent ce 14 mars 2016 :
Azalea, Vilmorin, Brocard, Cardo, Salama, Grandguillaume, Wambsgans, Debos, Petitcolin, Dunan, Sultan, Fittipaldi, Field, Collet, Jaafari, Bakayoko
La nécrologie du jour
Ah ! Enfin une variante nécrologique que je n’avais pas !
Un peu de géopolitique pour finir
Un peu de géopolitique donc… Parmi les parties du monde qui s’imposent : Syrie, Europe, Russie, France, Allemagne, Turquie, Etats-Unis…
Voyons ce qu’il faut en retenir :
Sur la Syrie :
Jusqu’à la trêve instaurée le 27 février sur le front syrien, Ankara a bombardé à de multiples reprises les positions tenues en Syrie par les YPG, qu’elle considère comme affiliées au PKK qui mène la rébellion sur son sol depuis 1984.
« La Turquie bombarde le PKK en Irak après un nouvel attentat à Ankara », AFP, 14 mars 2016
Sur l’Europe :
Il y a donc un enjeu économique concret autour de l’orientation des institutions européennes qui manque dans le débat français, souvent trop abstrait sur l’Europe.
« Réforme du marché du travail : refaire converger l’Europe », AFP, 14 mars 2016
Soit la Russie :
De plus, a-t-il ajouté, il faudrait prouver que les missiles iraniens « ont été conçus » pour avoir un emport nucléaire, un point sur lequel « la Russie n’a pas d’information ».
« Moscou opposé à des sanctions après des essais de missiles par Téhéran », AFP, 14 mars 2016
Voyons la France :
Plusieurs pays, la France en tête, vont faire pression lundi pour obtenir de nouvelles mesures européennes face à la crise qui ébranle les filières d’élevage, lors d’une réunion sous haute tension des ministres de l’Agriculture des 28 à Bruxelles.
« Les ministres de l’Agriculture des 28 en réunion de crise à Bruxelles », AFP, 14 mars 2016
Et j’en termine avec l’Allemagne :
Pourtant, de hauts responsables allemands, dont le ministre de l’Intérieur Thomas de Maizière, se sont félicités de cette fermeture qui a entraîné une baisse de 33% des arrivées en Allemagne entre janvier et février.
« Merkel sous pression sur les réfugiés après une déroute électorale », AFP, 14 mars 2016
Je passe à la suite !
Je regarde les procès et autres affaires du jour d’aujourd’hui : Petrobras, Laguiole
Et je fournis quelques précisions, au moins sur celles-ci :
affaire Petrobras :
Les enquêteurs de l’affaire Petrobras ont publié lundi la déposition faite le 4 mars par l’ex-président Luiz Inacio Lula da Silva, 70 ans, après son interpellation dans ce dossier, où il manifeste son intention de briguer la présidence en 2018.
« Brésil : Rousseff acculée après les énormes manifestations de dimanche », AFP, 14 mars 2016
affaire Laguiole :
Mais l’arsenal voulu par le gouvernement, en pleine affaire Laguiole, repose également sur les procédures d’alerte des collectivités qui, elles, connaissent un franc succès.
« Les IGP artisanales peinent à voir le jour », Localtis.info, 14 mars 2016
Et je n’oublie pas le grand palmarès des affaires qui ont défrayé la chronique entre le 6 décembre 2004 et le 14 mars 2016 :
| 627 | corruption |
| 458 | Clearstream |
| 404 | Bettencourt |
| 214 | Outreau |
| 175 | pédophilie |
| 159 | Karachi |
| 145 | viol |
| 140 | Cahuzac |
| 132 | dopage |
| 129 | DSK |
| 122 | emplois fictifs |
| 122 | meurtre |
| 120 | Kerviel |
| 116 | écoutes |
| 110 | Bygmalion |
| 100 | Merah |
| 99 | Elf |
| 98 | Carlton |
| 98 | proxénétisme |
| 96 | caricatures |
| 95 | masse |
| 95 | Mediator |
| 83 | Watergate |
| 82 | fraude fiscale |
| 82 | Angolagate |
| 81 | matches |
| 80 | fraude |
| 78 | Jackson |
| 76 | vente |
| 76 | Sofitel |
ich danke Ihnen für Ihre Aufmerksamkeit und bald für die nächste