En exhibant ce qui vient après, je raccourcis brutalement mes potentialités de plancher pour Dassault Systèmes :

16 septembre 2014 23:9:2


16 septembre ! Comme une apocalypse générale est toujours possible, on aurait très bien pu ne pas atteindre cette date !

La cohérence est instituée d’abord, au moment du dépouillement, par un minimum de formalisation du document, de façon à ce qu’on puisse retrouver, sur une longue période de temps, et pour chaque unité, les mêmes données, dans la même succession logique. De ce point de vue, l’utilisation de l’ordinateur par l’historien n’est pas seulement un immense progrès pratique, par le gain de temps qu’il permet […] c’est aussi une contrainte théorique très utile, dans la mesure où la formation d’une série documentaire destinée à être programmée oblige par avance l’historien à renoncer à sa naïveté épistémologique, à construire son objet de recherche à réfléchir à ses hypothèses, et à passer de l’implicite à l’explicite. Le deuxième travail critique, interne celui-là, consiste à tester la cohérence des données elles-mêmes, par rapport à celles qui les précèdent ou qui les suivent, c’est-à-dire à éliminer les erreurs : il apparaît dès lors comme une sorte de conséquence du premier, et peut d’ailleurs être très largement automatisé, par les procédures programmées de vérification des données. "

François Furet, " Le quantitatif en histoire " in Faire de l’histoire 1. Nouveaux problèmes


Allons-y ! COmme disait Guizot, “on ne tombe jamais que du côté où l’on penche” ! ALors quel est donc notre penchant ce jour ?

Je compose ma chronique

Diable ! Un agent qui planche pour moi en amont, et qui analyse les propriétés du matériel disponible de dépêches – ce 16 septembre 2014 143 dépêches – m’a invité à tenter une chronique juridico-judiciaire ! Je n’ai cela va sans dire, bien que cela aille beaucoup mieux en le disant aucune compétence en la matière ! Je me suis efforcé de repérer néanmoins les titres de ce 16 septembre 2014 les plus importants du point de vue du droit. Le droit se distribue, dans la mesure où j’y comprends quelque chose, entre quatre logiques :

La logique proprement juridique, pour laquelle je retiendrai en particulier trois titres :

- « Dans trois ans, nous serons dans l’opposition »

- Ukraine : ratification de l’accord d’association avec l’UE, processus de paix menacé

- Polynésie : déchu de son mandat de sénateur, Flosse garde son influence

La logique judiciaire, avec les titres ci-dessous :

- Catastrophe de Brétigny : mise en examen attendue pour Réseau ferré de France

- Le procès de 11 Bonnets rouges s’ouvre à Rennes

- Rythmes scolaires : réouverture ordonnée le mercredi de l’école de Ganzeville

A ces deux premières catégories de thèmes, j’ajoute « Enquêtes et Investigations » :

- Cocaïne et cannabis dans une voiture du Vatican interceptée en Savoie

- Belgique : incendie criminel contre une synagogue, sans doute pas un attentat

- Canada : le procès d’un sénateur risque de peser sur la campagne électorale

Enfin, il me semble que le registre rassemblé sous l’appellation « Contrôle et Vérification » engendre une juridicité particulière, comme on le voit dans des dépêches comme celles-ci :

- République Démocratique du Congo : l’impossible traçabilité des bois tropicaux

- Jours fériés, salaires : le Medef va vers des propositions provocantes aux yeux des syndicats

- Un obus tiré de Gaza contre Israël malgré le cessez-le-feu

On va examiner tout ça un peu plus en détail …

Le mieux pour examiner ce qui se dit du droit ou plus généralement des formes juridiques est de sélectionner des traits qui engagent des couples d’objets juridiques. Ce n’est pas très « conceptuel » mais cela évite les brouillages lexicaux habituels :

loi et statut (3) :

La loi sur un « statut spécial » des régions de Donetsk et Lougansk, rejeté par les rebelles qui réclament leur indépendance, et sur l’organisation d’élections locales figurent dans le protocole de cessez-le-feu du 5 septembre signé à Minsk.

« L’Ukraine et l’UE signent leur accord d’association », AFP, 16 septembre 2014

code et droits (2) :

« Il résulte des dispositions du code pénal et du code électoral que les personnes qui ne jouissent pas de leurs droits civils et politiques sont inéligibles au Sénat et qu’est déchu de plein droit de sa qualité de membre du Sénat toute personne se trouvant dans un cas d’inéligibilité », écrivent-ils.

« Gaston Flosse déchu de son mandat de sénateur », AFP, 16 septembre 2014

droit et droits (2) :

« Il résulte des dispositions du code pénal et du code électoral que les personnes qui ne jouissent pas de leurs droits civils et politiques sont inéligibles au Sénat et qu’est déchu de plein droit de sa qualité de membre du Sénat toute personne se trouvant dans un cas d’inéligibilité », écrivent-ils.

« Gaston Flosse déchu de son mandat de sénateur », AFP, 16 septembre 2014

droit et code (2) :

« Il résulte des dispositions du code pénal et du code électoral que les personnes qui ne jouissent pas de leurs droits civils et politiques sont inéligibles au Sénat et qu’est déchu de plein droit de sa qualité de membre du Sénat toute personne se trouvant dans un cas d’inéligibilité », écrivent-ils.

« Gaston Flosse déchu de son mandat de sénateur », AFP, 16 septembre 2014

lois et légalité (1) :

Mais comment contrôler la légalité des coupes sur ce territoire de la République démocratique du Congo qui fait plus de 4 fois la superficie de la France ? Mission impossible pour les bois protégés par les conventions internationales, très encadrés, et pour les inspecteurs forestiers, qui se comptent sur les doigts de deux mains… Les lois se durcissent pour combattre le pillage de la forêt, protéger les populations locales et contrôler le commerce illégal du bois à destination de l’Europe.

« République Démocratique du Congo : l’impossible traçabilité des bois tropicaux », Novethic, 16 septembre 2014

Je poursuis la chronique « judiciaire », au risque d’ailleurs de me répéter un peu

Il n’est pas très difficile d’isoler les dépêches les plus prototypiques de la catégorie « Logique judiciaire ». J’en ouvre 5 – il n’est pas exclu qu’il y ait des redites, on va voir ça…

La première dépêche est celle-ci : « Rythmes scolaires : réouverture ordonnée le mercredi de l’école de Ganzeville ». On y lit :

Le tribunal administratif de Rouen, saisi une deuxième fois en référé par le préfet de Seine-Maritime, a ordonné mardi la réouverture le mercredi matin de l’école de Ganzeville, accordant toutefois au maire un délai d’une semaine pour le faire.

Après avoir été débouté il y a une dizaine de jours d’un premier recours en « référé liberté », le préfet Pierre-Henry (bien Pierre-Henry) Maccioni avait intenté un deuxième recours, sous la forme d’un « référé suspension ».

Selon les termes de la décision du juge des référés Stéphane Aupoix, la délibération du conseil municipal de la fin août et l’arrêté du maire ont été suspendus.

« Nous sommes un peu déçus et il est encore trop tôt pour dire quelle autre action nous pourrions entreprendre », a déclaré à l’AFP Me Ahmed Akaba, l’avocat de la mairie.

La deuxième : « Canada : le procès d’un sénateur risque de peser sur la campagne électorale ». Voici les énoncés relevant du registre Logique judiciaire :

Un sénateur canadien poursuivi pour corruption de fonctionnaire en relation avec l’ancien chef de cabinet du Premier ministre conservateur, a demandé un procès rapide laissant planer la menace de révélations pouvant empoisonner la prochaine campagne des législatives du parti au pouvoir.

En raison d’une santé fragile, M. Duffy veut un procès rapide.

Son avocat Donald Bayne a demandé au tribunal mardi d’éviter une audience préliminaire, puisque les faits sont établis, afin d’accélérer le procès de son client, soucieux de laver son honneur.

Des documents remis par les enquêteurs au tribunal, dont des échanges de courriels entre les différents protagonistes, pourraient montrer que le chef du gouvernement conservateur avait été informé des arrangements entre son chef de cabinet et le sénateur Duffy.

La troisième dépêche a pour titre « Le procès de 11 Bonnets rouges s’ouvre à Rennes ». Les extraits qui s’imposent ici :

Leur procès, pour des faits commis entre août 2013 et le 18 avril dernier, durant les manifestations des Bonnets rouges contre l’écotaxe, impôt routier visant les poids lourds, avait été renvoyé à deux reprises, le 22 avril, puis le 15 mai derniers, en raison de pièces manquantes au dossier.

Le procès s’est ouvert dans un climat beaucoup plus apaisé que lors des deux audiences précédentes, après la décision du gouvernement de supprimer l’écotaxe.

Dans un message écrit adressé au tribunal, le leader des Bonnets rouges, Christian Troadec, maire (DVG) de Carhaix, a souligné que les « prévenus n’ont fait que précéder la décision ministérielle ».

Dès le début de l’audience, les avocats des prévenus ont plaidé la nullité de la procédure, arguant notamment « du flou artistique » dans les faits reprochés et leurs dates.

Quatrième texte de la série Logique judiciaire : « Six ans requis contre un sidéen soupçonné d’avoir transmis sciemment le virus ». On peut y lire tout particulièrement :

Le procès s’est déroulé publiquement en dépit de la demande de huis clos déposée par l’avocate de l’une des deux parties civiles.

« Les victimes n’ont pas à se cacher, elles n’ont pas à avoir honte », a déclaré à l’AFP l’avocat de l’autre victime, Me Gilles-Jean Portejoie, qui a obtenu que ce procès soit rendu public pour ses vertus « pédagogiques ».

Lors des débats, qui ont duré près de trois heures et demi, le prévenu, est resté « évasif dans ses réponses et n’a pas reconnu les faits pour ma cliente », a rapporté l’avocat clermontois.

Il s’est excusé auprès d’elle et ses propos l’ont soulagée ", a relaté l’avocate de l’autre victime, Me Valérie Edwige.

Enfin, j’ai retenu cette autre dépêche : « Catastrophe de Brétigny : mise en examen attendue pour Réseau ferré de France ». Quelques énoncés pour finir :

Convoqué mardi matin à Evry par les juges d’instruction chargés d’enquêter sur la catastrophe ferroviaire de Brétigny, Réseau ferré de France (RFF) devrait être mis en examen dans la foulée, en attendant la comparution de la SNCF jeudi.

Cette mise en examen, étape « logique » de la procédure selon une source judiciaire, intervient un peu plus de quatorze mois après le déraillement d’un train Paris-Limoges qui avait fait sept morts et des dizaines de blessés, le 12 juillet 2013.

Ce sont vraisemblablement les directeurs juridiques qui seront entendus dès 09H30 dans le cadre de l’information judiciaire, confiée à un trio de magistrats quelques jours après l’accident.

Dès l’ouverture de l’instruction par le parquet d’Evry, les deux sociétés avaient prévu ces mises en examen et elles ne devraient pas faire appel.

Une chronique juridico-judiciaire qui ne parlerait pas de délinquance économique serait assez irréaliste. C’est pourquoi j’enchaîne sur des objets qui ont généralement pour caractéristique de faire des affaires et des scandales : corruption, emplois fictifs, gendarme boursier, fraude, abus de confiance, évasion fiscale, fraudes, arnaques

L’actionnaire de référence de Jazztel, Leopoldo Fernandez Pujals, s’est engagé à apporter ses 14, 5% du capital à l’offre, ainsi que le directeur général de l’opérateur Jose Miguel Garcia Fernandez et Jose Ortiz Martinez, son secrétaire général, a précisé l’opérateur français, ce que Jazztel a confirmé dans un communiqué distinct publié par la CNMV, le gendarme boursier espagnol.

« Orange veut acheter un opérateur espagnol, », AFP, 16 septembre 2014

En revanche, accidents de la route, noyades, agressions et arnaques en tous genres transforment parfois des vacances paradisiaques en véritable cauchemar.a

« Meurtre de Britanniques sur une plage de Thaïlande : trois Birmans interrogés, », AFP, 16 septembre 2014

Gaston Flosse a perdu le pouvoir le 5 septembre, après avoir été condamné à trois ans d’inéligibilité dans une affaire d’emplois fictifs.

« Polynésie : un proche de Flosse, Marcel Tuihani, élu président de l’assemblée, », AFP, 16 septembre 2014

La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a engagé des poursuites en avril contre ce service, l’accusant de « pratiques commerciales trompeuses » ne pouvant s’apparenter au covoiturage, et le procureur a requis 100000 euros d’amende.

« Le service de VTC Uber se lance à Bordeaux, Nice et Toulouse, », AFP, 16 septembre 2014

Sans surprise, le Conseil constitutionnel a constaté la déchéance de M. Flosse de son mandat sénatorial, après sa condamnation définitive à une peine d’inéligibilité de trois ans dans une affaire d’emplois fictifs en Polynésie.

« Polynésie : déchu de son mandat de sénateur, Flosse garde son influence, », AFP, 16 septembre 2014

Le Conseil constitutionnel a constaté mardi la déchéance de Gaston Flosse de son mandat de sénateur, après sa condamnation définitive à une peine d’inéligibilité de trois ans dans une affaire d’emplois fictifs en Polynésie française.

« Gaston Flosse déchu de son mandat de sénateur, », AFP, 16 septembre 2014

« Pour bien faire et pour éviter la corruption, il faudrait deux brigades : une nationale et une provinciale.

« République Démocratique du Congo : l’impossible traçabilité des bois tropicaux, », Novethic, 16 septembre 2014

Avant de compléter : » La RDC est l’exemple même de l’Etat fragile, la corruption y est omniprésente.

« République Démocratique du Congo : l’impossible traçabilité des bois tropicaux, », Novethic, 16 septembre 2014

Elle doit également mettre en place des réformes pour s’attaquer à la corruption ou à l’évasion fiscale.v

« La Grèce prête à enquêter sur des menaces de mort alléguées par Christine Lagarde, », AFP, 16 septembre 2014

Un sénateur canadien poursuivi pour corruption de fonctionnaire en relation avec l’ancien chef de cabinet du Premier ministre conservateur, a demandé un procès rapide laissant planer la menace de révélations pouvant empoisonner la prochaine campagne des législatives du parti au pouvoir.

« Canada : le procès d’un sénateur risque de peser sur la campagne électorale, », AFP, 16 septembre 2014

Mike Duffy, 68 ans, nommé fin 2008 sénateur par le Premier ministre Stephen Harper, avait été suspendu de traitement comme trois autres de ses collègues l’automne dernier, avant d’être formellement inculpé de corruption de fonctionnaire, fraude et abus de confiance.

« Canada : le procès d’un sénateur risque de peser sur la campagne électorale », AFP, 16 septembre 2014

Quels sont les nouveaux sigles ?

Pas de sigle inconnu, en tout cas déployé proprement – c’est le déploiement de nouveaux sigles qui me permet d’enrichir la base.

Il n’y aucun sigle nouveau ! Quand je dis AUCUN cela veut dire AUCUN ! Suis-je clair ?

Je note les personnalités du jour

Tiens on cause encore du fils de Serge Moscovici, Pierre, le nouvel apparat chic du PS :

Ce que raconte Jean-Luc Mélenchon en insultant Hollande, ou sa violence verbale de son lieutenant à l’encontre Moscovici, ce n’est pas acceptable.

« « Dans trois ans, nous serons dans l’opposition » », Reporterre, 16 septembre 2014

Il l’a fait au moment même où la Commission européenne intronisait Pierre Moscovici, montrant ainsi l’incapacité du pouvoir et à tenir ses engagements et à se battre pour une réorientation de la politique commune.

« CHRONIQUE – Je ne voterai pas la confiance », Reporterre, 16 septembre 2014

L’état du palmarès des 30 premières personnalités de l’actualité

Je ne suis pas tenu de me répéter – d’autant que je dispose d’un variateur intégré. Mais j’insiste ! Le palmarès des personnes gagne à être divisé en deux périodes, une période « ancienne » celle qui mène du 14 septembre 2004 au 8 septembre 2014 et une période « récente » celle qui va du 9 septembre 2014 au 15 septembre 2014 :

Palmarès antérieur :

2540 Sarkozy
1312 Obama
1175 Hollande
753 Bush
719 Fillon
713 Chirac
647 Royal
536 Villepin
469 Poutine
397 Le Pen
341 Merkel
340 Bayrou
311 Ayrault
309 Aubry
302 Copé
291 Valls
288 Abbas
285 Clinton
257 Kadhafi
234 Berlusconi
219 Netanyahu
197 Kerry
194 Lagarde
192 Fabius
184 Bettencourt
179 Morsi
175 Chavez
170 Brown
164 Borloo
159 Raffarin

Nouveau palmarès :

7 Hollande
6 Valls
6 Sarkozy
5 Kerry
5 Obama
5 Salmond
3 Royal
3 Cameron
3 Thévenoud
2 Cazeneuve
2 Juppé
2 Porochenko
2 Mélenchon
2 Pistorius
1 Le Drian
1 Berger
1 Juniac
1 Brown
1 Raghda
1 Haftar
1 Haines
1 Le Guen
1 Merkel
1 Hiance
1 Bae
1 Miller
1 Patzelt
1 Blair
1 Le Foll
1 Pierre_Michel

La nécrologie du jour

Le terme d’autopsie est assez souvent utilisé métaphoriquement, mais dans les fils d’actualités, c’est rarement le cas…

Une autopsie du corps devrait avoir lieu dans la journée.a

« Une fillette tuée d’un coup de couteau, son père interpellé », AFP, 16 septembre 2014

Essayons de prendre un point de vue géopolitique

Je me débarrasse vive fait bien fait de mon exercice de géopolitique en regardant la prestation de l’ONU :

Mardi, Israël et Palestiniens se sont mis d’accord sur un « mécanisme provisoire » pour accélérer sous la surveillance de l’ONU la reconstruction de Gaza, tout en s’assurant que les matériaux de construction restent à usage civil, a annoncé un haut responsable des Nations unies.a

« Un obus tiré de Gaza contre Israël malgré le cessez-le-feu », AFP, 16 septembre 2014

Mardi, Israël et Palestiniens se sont mis d’accord sur un « mécanisme provisoire » pour accélérer sous la surveillance de l’ONU la reconstruction de Gaza, tout en s’assurant que les matériaux de construction restent à usage civil, a annoncé un haut responsable des Nations unies.a

« Premier obus tiré de Gaza contre Israël depuis le cessez-le-feu », AFP, 16 septembre 2014

Crédits : cookelma Future Earth concrétise un engagement pris en 2012 lors de la Conférence Rio+20 de l’Organisation des Nations Unies (ONU), visant la création d’un réseau mondial favorisant l’avancée des études scientifiques sur diverses questions d’impact environnemental.

« Montréal, plaque tournante du programme Future Earth (Développement durable) », bulletins électroniques, 16 septembre 2014

Plusieurs conseils internationaux de recherche et divers organismes de l’ONU – notamment l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) – appuient le nouveau programme.

« Montréal, plaque tournante du programme Future Earth (Développement durable) », bulletins électroniques, 16 septembre 2014

Israël et Palestiniens se sont mis d’accord sur un « mécanisme provisoire » pour accélérer sous la surveillance de l’ONU la reconstruction de Gaza, tout en s’assurant que les matériaux de construction restent à usage civil, a annoncé un haut responsable des Nations unies.

« L’ONU annonce un accord pour accélérer la reconstruction de Gaza », AFP, 16 septembre 2014

Il s’agit d’un « accord tripartite entre Israël, Palestiniens et ONU qui permettra des travaux d’une ampleur nécessaire dans la bande de Gaza, en impliquant le secteur privé et en donnant un rôle de direction dans les efforts de reconstruction à l’Autorité palestinienne, tout en fournissant des garanties par un contrôle de l’ONU que ces matériaux ne seront pas détournés de leur usage purement civil », a précisé le coordinateur de l’ONU au Proche-Orient, Robert Serry, devant le Conseil de sécurité.

« L’ONU annonce un accord pour accélérer la reconstruction de Gaza », AFP, 16 septembre 2014

L’ONU donnera davantage de détails sur l’accord lors d’une réunion du Comité de liaison ad hoc sur l’aide aux Palestiniens, qui réunira des représentants des donateurs lundi prochain à New York en marge de l’assemblée générale des Nations unies.a

« L’ONU annonce un accord pour accélérer la reconstruction de Gaza », AFP, 16 septembre 2014

En janvier dernier, à l’initiative de Londres, le Conseil de sécurité de l’ONU a adopté une résolution similaire.

« Malgré l’exécution d’otages, peu de débat aux Etats-Unis sur les rançons », AFP, 16 septembre 2014

Le rapport a vocation à guider les dirigeants mondiaux lors du sommet climatique du 23 Septembre organisé par le Secrétaire Général de l’ONU Ban Ki-moon.

« La lutte contre le changement climatique, une stratégie vertueuse pour l’économie », Actualités News Environnement, 16 septembre 2014

Un groupe d’experts de l’ONU affirme qu’une action rapide est nécessaire pour éviter davantage de canicules, d’inondations, de sécheresse et une augmentation du niveau des mers.

« La lutte contre le changement climatique, une stratégie vertueuse pour l’économie », Actualités News Environnement, 16 septembre 2014

un site de suivi de l’actualité internationale qui m’a été recommandé (ne pas hésiter à me signaler les sites fermés ou dont la qualité laisse à désirer…) :

http://www.actualite-internationale.com/

Je passe à la suite !

Y a t-il un seul jour où il n’est pas question de corruption finalement ? En tout cas le thème sature le répertoire des affaires, et depuis que je collecte les scandales et autres procès ! La preuve sous forme d’un histogramme établi à partir de mes propres données :

Voyons ce qu’on en dit :

Avant de compléter : " La RDC est l’exemple même de l’Etat fragile, la corruption y est omniprésente.

« République Démocratique du Congo : l’impossible traçabilité des bois tropicaux », Novethic, 16 septembre 2014

Eh bien, je ne vois rien, même pas un hapax !