Attention ! En cliquant sur ce message vous adressez indirectement un message d’insultes au ministère de l’intérieur !

1 août 2014 23:8:16

Oh flûte ! Ce message ne devait s’afficher qu’un 1er avril ! Je suis confus-désolé-embarrassé ! Comment rattraper ça ? Puis-je vous être précieux Monsieur le Ministre ? Quelqu’un à surveiller, quelque discours à décoder ?

Allons-y pour l’éphéméride du jour :
Le ministre de la Justice Pascal Clément a "inauguré» le bracelet électronique, système de surveillance par GPS, le mardi 1 août 2006, au centre de semi-liberté d’Haubourdin, dans la banlieue de Lille. Ce dispositif, prévu dans la loi antirécidive permet la surveillance continue, par GPS, des déplacements d’un condamné en liberté conditionnelle mais jugé dangereux. Ce bracelet lui interdit l’entrée dans des zones précises, où se situe le domicile de ses victimes par exemple. Il se différencie du système «fixe» qui signale uniquement la sortie du porteur du lieu où il est assigné.

Plus que jamais […], la société reste fondée sur les espoirs mis dans la recherche scientifique ; mais le projet est moins désintéressé qu’il n’était présenté au XVIIIème siècle, puisque c’est au titre de la recherche de la compétitivité qu’a été réaffirmée la confiance mise dans la science, sous la forme d’une « économie de la connaissance ». Passant rapidement sur les traumatismes de la désindustrialisation, les autorités publiques des pays développés ont en effet constaté que leurs économies se reconstruisaient sur des bases immatérielles. S’appuyant sur un bon niveau éducatif de base, et un fort investissement en recherche et développement, les pays développés espèrent poursuivre dans la voie de la croissance nécessaire à l’emploi en engrangeant les bénéfices de la commercialisation de l’innovation plutôt que les bénéfices de la production industrielle de produits manufacturés. Trois points essentiels sont relativisés : le déficit en emplois de faible contenu intellectuel qui restent nécessaires pour absorber ceux qui n’ont pas réussi leur entrée dans l’univers immatériel ; la disponibilité des matières premières ; les limites environnementales. Sans parler du fait que les pays émergents qui sont plus compétitifs dans l’industrie et l’agriculture de main d’oeuvre sont déjà assez compétents dans les nouvelles technologies. Ainsi pensé, le projet est en fait voué à l’échec.

Marie-Angèle Hermitte, « La fondation juridique d’une société des sciences et des techniques par les crises et les risques » (2006)


Je me demande souvent si ce que j’affiche est lu… Mais, en un sens cela n’a pas d’importance… Sauf que, bien sûr, cela témoigne d’une rupture profonde dans la culture ! Eté 2008 : un article choc “Is Google Making Us Stupid ?” s’interroge sur les transformations profondes induites par internet et les nouvelles technologies, transformations qui peuvent aller jusqu’à modifier vos perceptions, vos modes de pensée, voire même votre cerveau. Les statistiques de moyenne du temps passé par page, surtout sur les blogs, montrent que cela ne dépasse que rarement les deux minutes, intervalle qui ne vous permet généralement pas d’y parcourir les articles du début à la fin. En décidant d’en achever la lecture bien avant la conclusion, peut-on affirmer que plus de la moitié des visiteurs ne les trouvent pas intéressants ? C’est fort probable. Mais il y a peut-être aussi une autre explication. Les articles sont souvent relativement « longs » et par la-même nécessitent de trouver un minimum de temps disponible et de concentration. Ils vous demandent de fixer votre attention et d’interrompre votre surf internet en coupant momentanément le contact avec le flot continu d’informations dont vous êtes abreuvés. Il en va de même de mes chroniques…

Le programme active la chronique

Diable ! Un agent qui planche pour moi en amont, et qui analyse les propriétés du volume de textes de dépêches – ce 1 août 2014 105 dépêches – m’a invité à tenter une chronique juridico-judiciaire ! Je n’ai bien entendu aucune compétence en la matière ! Je me suis efforcé de repérer néanmoins les titres de ce 1 août 2014 les plus importants du point de vue du droit. Le droit se distribue, dans la mesure où j’y comprends quelque chose, entre quatre logiques :

La logique proprement juridique, pour laquelle je retiendrai par exemple trois titres :

- Ouganda : la loi antihomosexualité controversée annulée

- Gaza : Villepin dénonce «le massacre perpétré » par Israël

- Ultime espoir pour l’Argentine, un accord banques-fonds «vautours »

La logique judiciaire, avec les titres ci-dessous :

- Rixe d’Echirolles : le parquet requiert le renvoi de 13 suspects devant les assises

- Kerviel obtient son placement sous bracelet, mais reste en prison

- Ultime espoir pour l’Argentine, un accord banques-fonds «vautours »

A ces deux premières catégories de thèmes, j’ajoute « Enquêtes et Investigations » :

- Perquisition à la brigade des stups’après la disparition de 50 kg de cocaïne

- Rixe d’Echirolles : le parquet requiert le renvoi de 13 suspects devant les assises

- Obama : «Nous avons torturé des gens » après le 11 Septembre

Enfin, il me semble que le registre appelé « Contrôle et Vérification » engendre une juridicité particulière, comme on le voit dans des dépêches comme celles-ci :

- Ebola : sommet régional à Conakry sur la menace de l’épidémie

- L’Ouzbékistan suspend internet et les SMS pour éviter la triche aux examens

- Ukraine : assiégés par l’armée, les séparatistes veulent bâtir leur système bancaire

On va examiner tout ça un peu plus en détail …

Le mieux pour examiner ce qui se dit du droit ou plus généralement des formes juridiques est de sélectionner des traits qui engagent des couples d’objets juridiques. Ce n’est pas très « conceptuel » mais cela évite les brouillages lexicaux habituels :

loi et législation (3) :

Cette loi, qui ajoutait notamment la répression de la « promotion de l’homosexualité » et l’obligation de dénoncer les homosexuels à une législation punissant déjà depuis plus d’un demi-siècle les relations homosexuelles de la prison à vie, avait suscité un tollé international.

« Ouganda : la loi antihomosexualité controversée annulée », AFP, 01 août 2014

réglementation et un arrêté (1) :

Lac au Duc : nouvelle interdiction de baignade ! Etant conforme à la réglementation, le site n’a pas été fermé en 2013, mais les cyanobactéries était bien là… (photo : N. Briens) Les baigneurs du Lac au Duc à Taupont (56) n’auront pas été épargnés longtemps par la prolifération de bactéries toxiques… Après une année de répits, les voici de retour ! Le maire de Taupont a encore été obligé de prendre un arrêté d’interdiction de baignade sur la plage concernée et d’interdiction de consommer le poisson pêché dans le lac, comme en 2012 (voir l’actu sur notre site).

« Lac au Duc : nouvelle interdiction de baignade ! », Eau et Rivières de Bretagne, 01 août 2014

illégalité et code (1) :

Le 17 novembre 2011, le tribunal administratif de Bastia avait déjà annulé le PLU parce qu’il ne respectait pas le principe d’une urbanisation en continuité des agglomérations et villages existants (art. L 146-4 du code de l’urbanisme), la préservation des terres nécessaires au maintien et au développement des activités agricoles, pastorales et forestières (L 145-3) sans oublier la préservation des espaces terrestres et marins, sites et paysages remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel et culturel du littoral (L 146-6). Le 18 juillet dernier, la Cour d’appel de Marseille a confirmé son illégalité partielle, rappelant que le schéma d’aménagement de la Corse prescrit de limiter l’urbanisation du littoral, que la zone litigieuse comporte un espace boisé à forte potentialité agropastorale et des oliveraies.

« Des oliveraies corses protégées de l’urbanisation », Journal de l’Environnement, 01 août 2014

législation et Code pénal (1) :

L’annulation de la loi a été rapidement saluée sur Twitter par les défenseurs de la cause homosexuelle, même si la précédente législation – l’article 145 du Code pénal, datant de 1950 et remontant au régime colonial britannique, qui punit de la prison à vie les « relations charnelles contre nature » – reste en vigueur.

« La Cour constitutionnelle ougandaise invalide la loi antihomosexualité », AFP, 01 août 2014

droit et droit international (1) :

« Il n’y a pas en droit international de droit à la sécurité qui implique en retour un droit à l’occupation et encore moins un droit au massacre », s’insurge l’ancien Premier ministre qui estime qu’Israël « ne peut se prévaloir du fait que le Hamas instrumentalise les civils pour faire oublier (qu’il) assassine ces derniers ».

« Gaza : Villepin dénonce «le massacre perpétré » par Israël », AFP, 01 août 2014

Pour passer du droit à la justice, enfin plus précisément à l’ordre judiciaire, il suffit de regarder des couples d’objets typiques de ce que l’on appelle le « contentieux » :

information judiciaire et faux et usage de faux (3) :

Par ailleurs, une information judiciaire a été ouverte à Paris pour escroquerie au jugement et faux et usage de faux, en lien avec des plaintes déposées par l’ancien opérateur de marché.

« Le bracelet électronique accordé à Kerviel, le parquet fait appel », AFP, 01 août 2014

condamnation et cour d’appel (3) :

La Cour de cassation avait confirmé en mars dernier la condamnation de l’ex-trader à sa peine de prison mais annulé les dommages et intérêts prononcés par la cour d’appel de Paris fin 2012, qui correspondaient à la perte déclarée par la banque, soit 4,91 milliards d’euros.

« Le bracelet électronique accordé à Kerviel, le parquet fait appel », AFP, 01 août 2014

un juge et avocats (2) :

Ses avocats avaient plaidé mardi son dossier devant un juge d’application des peines d’Evry.

« Le bracelet électronique accordé à Kerviel, le parquet fait appel », AFP, 01 août 2014

tribunaux et huissiers (1) :

Ce texte remis au gouvernement en mars 2013, et que l’AFP a pu consulter, recommande de faire de la libre installation le « principe général » pour les taxis, débits de boissons, huissiers, notaires, pharmaciens, greffiers de tribunaux de commerce et commissaires priseurs judiciaires et d’accorder à l’Etat un « pouvoir d’opposition à l’installation ».

« Taxis, pharmaciens, huissiers : un rapport préconise la libre installation », AFP, 01 août 2014

magistrat et cour d’assises (1) :

Dans son réquisitoire définitif, transmis jeudi au magistrat instructeur, le parquet a réclamé que 13 des 15 mis en examen, dont deux mineurs, soient jugés devant la cour d’assises des mineurs pour « homicide volontaire », a confirmé le procureur Jean-Yves Coquillat.

« Rixe d’Echirolles : le parquet requiert le renvoi de 13 suspects devant les assises », AFP, 01 août 2014

Une chronique juridico-judiciaire qui ne parlerait pas de délinquance économique serait assez irréaliste. C’est pourquoi j’enchaîne sur des objets qui ont généralement pour caractéristique de faire des affaires et des scandales : faux et usage de faux, escroquerie, racket, détournement, corruption, contrebande, fraude fiscale, escroqueries, malversations, faux en écriture, irrégularités, argent sale, blanchiment

Ses tunnels de contrebande ont été fermés par les Egyptiens, coupant une des rares sources d’oxygène d’un territoire asphyxié depuis 2006 par un blocus israélien.

« Gaza : face à Israël, le Hamas marque des points politiques, », AFP, 01 août 2014

Selon des ONG, le durcissement de la législation réprimant l’homosexualité en Ouganda a provoqué une hausse des abus contre les homosexuels : arrestations arbitraires et racket policier, licenciements, expulsions de leurs logements et agressions.

« La Cour constitutionnelle ougandaise invalide la loi antihomosexualité, », AFP, 01 août 2014

L’immobilier londonien pourrait être devenu « un refuge pour l’argent sale du monde entier », estime vendredi le Financial Times après avoir identifié plus de 150 milliards d’euros passés par des paradis fiscaux avant d’être investis dans ce secteur en Grande-Bretagne.

« Londres : l’immobilier servirait de «refuge pour l’argent sale », », AFP, 01 août 2014

Selon des ONG, cette loi antihomosexualité avait provoqué une hausse des abus contre les homosexuels en Ouganda – arrestations arbitraires et racket policier, licenciements, expulsions de leurs logements et agressions – et leur avait réduit l’accès aux services de santé et de prévention contre le sida en raison des craintes d’arrestation.

« Ouganda : la loi antihomosexualité controversée annulée, », AFP, 01 août 2014

Les ennuis financiers de la famille Espirito Santo avaient éclaté au grand jour avec la découverte en mai d’irrégularités comptables au sein de la holding ESI qui a précipité le départ du PDG de la BES Ricardo Salgado, remplacé par l’économiste de renom Vitor Bento.

« Deux autres sociétés de l’empire Espirito Santo déposent le bilan, », AFP, 01 août 2014

Par ailleurs, une information judiciaire a été ouverte à Paris pour escroquerie au jugement et faux et usage de faux, en lien avec des plaintes déposées par l’ancien opérateur de marché.

« Kerviel : décision attendue sur sa libération avec bracelet électronique, », AFP, 01 août 2014

Par ailleurs, une information judiciaire a été ouverte à Paris pour escroquerie au jugement et faux et usage de faux, en lien avec des plaintes déposées par l’ancien opérateur de marché.

« Le bracelet électronique accordé à Kerviel, le parquet fait appel, », AFP, 01 août 2014

Par ailleurs, une information judiciaire a été ouverte à Paris pour escroquerie au jugement et faux et usage de faux, en lien avec des plaintes déposées par l’ancien opérateur de marché.

« Kerviel obtient son placement sous bracelet, mais reste en prison, », AFP, 01 août 2014

Le parquet avait demandé d’arrêter M. Navalny, lors d’une audience à huis clos dans un tribunal de Moscou, dans le cadre d’un procès pour détournement au détriment de la firme française de cosmétiques Yves Rocher, selon un proche de l’opposant, Nikolaï Liaskine.

« Russie : la justice refuse d’arrêter l’opposant Navalny, », AFP, 01 août 2014

Alexeï Navalny, blogueur et dénonciateur de la corruption des élites russes, est notamment accusé avec son frère Oleg d’avoir détourné 27 millions de roubles (546000 d’euros) au détriment de la firme Yves Rocher, ce qui pourrait leur valoir jusqu’à 10 ans de camp.

« Russie : la justice refuse d’arrêter l’opposant Navalny, », AFP, 01 août 2014

Assigné à résidence depuis février avec l’interdiction d’utiliser internet et le téléphone, cet avocat de formation est déjà sous le coup d’une condamnation en octobre 2013 à cinq ans de camp avec sursis, pour une autre affaire de malversations.

« Russie : la justice refuse d’arrêter l’opposant Navalny, », AFP, 01 août 2014

Un patron-taxi soupçonné de plusieurs escroqueries a été interpellé récemment en région parisienne, ainsi que sa famille soupçonnée de complicité, a-t-on appris de source policière vendredi.

« Un patron taxi présumé «ripou » et sa famille interpellés, », AFP, 01 août 2014

Depuis juin 2012, le groupe d’intervention régional (GIR) du Val-de-Marne enquêtait, avec la section des taxis et transports routiers de la Direction de l’ordre public et de la circulation de la préfecture de police de Paris, sur de présumés faits de « blanchiment de fraude fiscale, d’exécution de travail dissimulé et d’usage de faux en écriture par personne morale », à la suite de plusieurs plaintes de chauffeurs de taxis dénonçant les agissements d’un artisan-taxi de 61 ans domicilié à L’Haÿ-les-Roses dans ce département.

« Un patron taxi présumé «ripou » et sa famille interpellés », AFP, 01 août 2014

Quels sont les nouveaux sigles ?

7 sigles n’étaient pas répertoriés !

EI, HATVP, ESFG, PYM, TTT, ESFP, DNR

Tous les lecteurs attentifs de mes chroniques savent qu’ils peuvent retrouver la base complète de sigles que j’ai constituée sur une page parallèle de mon blog :

http://marloweb.eu/mrlw/sigles.php

Analyse spectrale du volume de textes à travers ses « sigles originaux » :

EI
Etat islamique,
HATVP
Haute autorité pour la transparence de la vie publique,
ESFG
Espirito Santo Financial Group,
PYM
Palestinian youth movement,
TTT
Toulouse tech transfer,
ESFP
Espirito Santo Financial Portugal,
DNR
députés ne reconnaît

Je note les personnalités du jour

Il est 23h09, ça tourne, je me débarrasse de la liste des principales personnalités – c’est à peu près toujours les mêmes de toute façon :

Kerry, Kerviel, Valls, Koubbi, Hollande, Poutine, Porochenko, Obama, Horel, Navalny,…

L’état du palmarès des 30 premières personnalités de l’actualité

Voici le palmarès des gens qui ont fait l’actualité entre le 14 septembre 2004 et le 31 juillet 2014 :

2527 Sarkozy
1294 Obama
1139 Hollande
753 Bush
716 Fillon
712 Chirac
640 Royal
536 Villepin
455 Poutine
391 Le Pen
339 Bayrou
337 Merkel
310 Ayrault
302 Copé
301 Aubry
285 Abbas
285 Clinton
268 Valls
257 Kadhafi
234 Berlusconi
212 Netanyahu
191 Lagarde
190 Kerry
186 Fabius
184 Bettencourt
175 Chavez
175 Morsi
164 Borloo
160 Brown
159 Raffarin

Mais ça c’est la cristallisation des séries passées, il y a de nouvelles têtes en tête :

Horel, Bateman, Bretagne, Viana, Elkann, Haunold, Walken, Krähenbühl, Alain_Noël, Roudier, Rérolle, Liaskine, Faquet, Jacquemart, Hamdi, Broseta, Cailleret

La nécrologie du jour

On peut mourir dans la dignité et… avec humour :

Je n’oublie pas mes exercices de géopolitique

On a attiré mon attention sur la notion de « communauté internationale », laquelle m’a-t-on dit ne saurait se confondre avec l’ONU. Pour l’heure, je me contente de renvoyer ce qui en est dit dans l’actualité du jour d’aujourd’hui :

Si l’opération « Bordure protectrice » bénéficie du soutien massif de la population israélienne, elle a provoqué l’inquiétude croissante de la communauté internationale face au très lourd tribut payé par la population de Gaza.

« Gaza : un cessez-le-feu de 72 heures est entré en vigueur, », AFP, 01 août 2014

Si l’opération « Bordure protectrice » bénéficie du soutien massif de la population israélienne, elle a provoqué l’inquiétude croissante de la communauté internationale face au très lourd tribut payé par la population de Gaza.

« Début d’un cessez-le-feu de trois jours à Gaza, », AFP, 01 août 2014

Si l’opération « Bordure protectrice » bénéficie du soutien massif de la population israélienne, elle a provoqué l’inquiétude croissante de la communauté internationale face au très lourd tribut payé par la population de Gaza.

« Gaza : un cessez-le-feu de 72h, les négociations peuvent commencer, », AFP, 01 août 2014

Si l’opération « Bordure protectrice » bénéficie du soutien massif de la population israélienne, elle a provoqué l’inquiétude croissante de la communauté internationale face au très lourd tribut payé par la population de Gaza.

« Gaza : à peine en vigueur, la trêve menace de voler en éclats, », AFP, 01 août 2014

" Nous avons 1500 martyrs et qu’est-ce que la communauté internationale fait ? Rien, absolument rien.

« A Gaza, la paix enterrée sous les ruines », AFP, 01 août 2014

Je passe à la suite !

Les affaires d’aujourd’hui – c’est-à-dire déjà presque d’hier – sont les suivantes – si j’en crois l’agent spécialisé dans la recherche des formules :

affaire Banco, affaire de malversations, affaire du lynchage,

Soit d’abord Banco :

L’affaire Banco Espirito Santo préoccupe au plus haut point le gouvernement portugais, dont le porte-parole, Luis Marques, a reconnu jeudi que « c’est un revers important pour l’économie du Portugal, vu la dimension du groupe qui traverse une grave crise ».

« Deux autres sociétés de l’empire Espirito Santo déposent le bilan », AFP, 01 août 2014

Puis malversations :

Assigné à résidence depuis février avec l’interdiction d’utiliser internet et le téléphone, cet avocat de formation est déjà sous le coup d’une condamnation en octobre 2013 à cinq ans de camp avec sursis, pour une autre affaire de malversations.

« Russie : la justice refuse d’arrêter l’opposant Navalny », AFP, 01 août 2014

Et, pour ne pas être trop long, lynchage :

Le parquet de Grenoble a requis le renvoi devant les assises, pour meurtre, de 13 personnes mises en examen dans l’affaire du lynchage de Kevin et Sofiane, battus à mort par un groupe de jeunes en 2012 à Echirolles (Isère), a indiqué vendredi une source proche du dossier.

« Rixe d’Echirolles : le parquet requiert le renvoi de 13 suspects devant les assises », AFP, 01 août 2014

Et comme j’ai affiché pas mal d’informations, je reprendrai le tableau cumulé des affaires une autre fois !

Voici la fin de la chronique… Plagiant ouvertement Paul Valéry, Marlowe se retourne et dit : « J’ai fait un rêve »